Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2015 / N°001·page 21·fr
    ...toutes les parts indivises évaluées à 545/14290 revenant à la part...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 17·fr
    ...ment effectué près de Mr le receveur des finances de la recette de...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 5·fr
    ...Il sera procédé à la revente pour folle-enchère des parts saisies ...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 32·fr
    ...Au terme d'un acte reçu par Monsieur le Receveur des Actes Civis à...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 45·fr
    ...Le receveur des finances de Gafsa ayant son siège à l'avenue Farha...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 13·fr
    ...le Receveur des finances de Jerba le 15 janvier 1982 volume 62 fol...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 29·fr
    ... Ben Mrabet Aouissaoui et son neveu Hassen Ben Aouissaoui ayant un...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 7·fr
    ...| # MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT REGIONAL ## NOMINATION...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 6·fr
    ... Loukil & Mme Claude Genevieve Guillon solidairement et par si...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 27·fr
    ...Revenant à titre de propriété à la partie saisie. Il consiste en u...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 34·fr
    ...La totalité de la propriété Hypothèque revenant à Triki Mohamed si...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 42·fr
    ...ement auprès de Monsieur le Receveur des Finances en date du 24 oc...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 47·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie Mohamed b. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 48·fr
    ...lmajid Rekik CIN 00426127 ses neveux de son Fils Mohamed Rekik ses...
  • Journal Officiel·1982 / N°043·page 22·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des A.C. et I.D. de Sfax le 6...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 37·fr
    ...Les parts indivises (5828/1846.6666 parts) revenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 9·fr
    ...la totalité de 1340 parts indivises (1340 m²) revenant à la débitr...
  • Annonces Légales·2026 / N°067·page 7·fr
    ...Khalil Boukhdhir, receveur au sein d'une société, titulaire de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 31·fr
    ...INISTERE DE L'INTERIEUR ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL *** CAISSE DES ...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 25·fr
    ...t a été effectuée auprès du receveur de l'enregistrement des actes...