Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 36·fr
    ...le n°12202736, quittance M099175 Mr Ahmed el Ayedi et les héritier...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 27·fr
    ...effe du tribunal de Nabeul le 25 mars 2014 sous le n°201414065. L...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 18·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2015
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 34·fr
    ...dia 4, local d'habitation de 165 m² objet du T.F n°151418Tunis con...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 24·fr
    commerce sis route de Gabes km 1.5 Médenine correspondant à un mag...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 4·fr
    ...itions du décret n° 91-802 du 25 mai 1991 relatif à l'attribution ...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 32·fr
    ...05 quittance M023117 n° 05202945 Mr Page 4992 Journal Officiel de...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 4·fr
    238 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars 1965 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 26·fr
    ...Aboulkacem Ecchebbi - Ariana 2080 Suivant acte SSP du 5 mars 2006...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 19·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2006
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 40·fr
    ...stance de Grombalia, le jeudi 25 mai 2006 à 9 heures du matin. On...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 43·fr
    ...emière instance de Sousse, le 15 mai 2006, sous le n° D27622006, i...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 11·fr
    ...A partir de 80 kg., bonification de 5 m. pour chaque tranche ou fr...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 32·fr
    ...t du présent bornage est de 4605 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 27·fr
    ...une superficie totale égale à 55 m² environ objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 28·fr
    ...'une contenance dénoncée de 1025 m², mais celle bornée est de 924 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 26·fr
    ... Nabeul d'une contenance de 1225 m2 environ. Le requérant déclare...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 16·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1975 la prop...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 34·fr
    ...daté du 15 mai 1982, enregistré à Sousse le 21 mai 1982, volume 39...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 47·fr
    ...wandi .et avec surface de 70,135 m² environ. - Date et lieu de la...