51 083 résultats pour ""5 M""
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- Annonces Légales·2014 / N°041·page 27·fr...effe du tribunal de Nabeul le 25 mars 2014 sous le n°201414065. L...
- Annonces Légales·2015 / N°054·page 18·fr...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2015
- Annonces Légales·2016 / N°122·page 34·fr...dia 4, local d'habitation de 165 m² objet du T.F n°151418Tunis con...
- Annonces Légales·2017 / N°105·page 24·frcommerce sis route de Gabes km 1.5 Médenine correspondant à un mag...
- Journal Officiel·1998 / N°059·page 4·fr...itions du décret n° 91-802 du 25 mai 1991 relatif à l'attribution ...
- Annonces Légales·2005 / N°183·page 32·fr...05 quittance M023117 n° 05202945 Mr Page 4992 Journal Officiel de...
- Journal Officiel·1965 / N°012·page 4·fr238 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars 1965 ...
- Annonces Légales·2006 / N°027·page 26·fr...Aboulkacem Ecchebbi - Ariana 2080 Suivant acte SSP du 5 mars 2006...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 19·fr...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2006
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 40·fr...stance de Grombalia, le jeudi 25 mai 2006 à 9 heures du matin. On...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 43·fr...emière instance de Sousse, le 15 mai 2006, sous le n° D27622006, i...
- Journal Officiel·1966 / N°037·page 11·fr...A partir de 80 kg., bonification de 5 m. pour chaque tranche ou fr...
- Journal Officiel·1969 / N°013·page 32·fr...t du présent bornage est de 4605 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Annonces Légales·2008 / N°103·page 27·fr...une superficie totale égale à 55 m² environ objet du titre foncier...
- Journal Officiel·1972 / N°043·page 28·fr...'une contenance dénoncée de 1025 m², mais celle bornée est de 924 ...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 26·fr... Nabeul d'une contenance de 1225 m2 environ. Le requérant déclare...
- Journal Officiel·1979 / N°013·page 16·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1975 la prop...
- Journal Officiel·1982 / N°050·page 34·fr...daté du 15 mai 1982, enregistré à Sousse le 21 mai 1982, volume 39...
- Annonces Légales·2013 / N°149·page 47·fr...wandi .et avec surface de 70,135 m² environ. - Date et lieu de la...