Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 41·fr
    ... date du 17/11/2009 et qui s'élevent à la somme de 30700 dinars et...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 42·fr
    de 1000 mètre carré à prendre de 2000 mètre carré lui revenant à l...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 52·fr
    ...8 parts de tous les parts lui revenant dans l'immeuble objet du ti...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 25·fr
    ...uisant les deux entreprises à devenir membres du même groupe est t...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 12·fr
    ...MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL Décret n° 2004...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 62·fr
    ...Il s'agit de la totalité des 400 parts indivises soit 400m² revena...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 47·fr
    ...du 2ème étage de l'immeuble D revenant au groupement immobilier Le...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 62·fr
    ...soit 27483,75/31410 indivises revenant à la caution solidaire et h...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 50·fr
    ...aite par devant Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis, le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 33·fr
    ...Le prix des parts revenant à la partie saisie est fixé après la ré...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 31·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civiles à Tunis, le...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 14·fr
    ...aires accrédités auprès des receveurs régionaux des finances assig...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 34·fr
    ...- Changement de la raison sociale pour devenir "Société La Reine M...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 30·fr
    ...e à jour les parts d'action à devenir comme suit : Slim Sfaxi soix...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 24·fr
    ...équence le capital social est devenu 100.000 dt au lieu 53.000 dt....
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 5·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever ledit immeuble. Art. 3. - Cet...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 5·fr
    ...butions, taxes, redevances et revenus d'un montant total de 93.000...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 8·fr
    ...ent établie par Monsieur le receveur des finances de Grombalia le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 9·fr
    ...une terre revenant aux Héritiers Hadj Othman ben Aleya. ## REQUIS...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 17·fr
    ...ment donnée par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...