...r Noumane, se trouvant dans la zone de culture de Beni Khaled, d'u...

...nstallations nouvelles dans la zone de Sousse-Nord ou l'extension ...

...un chemin et parcelle 53 du cadastre de Souk-el-Arba, zone III, se...

...unis km 4, à Merkez Bouassida, zone de Merkez Bouassida, gouvernor...

...1 - une déclaration mentionnant le nom du groupement, sa zone d'in...

...OPRIETE RURALE située dans la zone de cultures de Sidi-Medien. Dé...

...-ci, compte tenu de ce que les zones intéressées sont situées dans...

...1 et qui séjournent au cours de leur transport dans une zone franc...

...er territoriale, ainsi que les zones sous-marines et les autres es...

...— Il est créé des périmètres publics irrigués dans les zones ci-ap...

...de tourisme de chasse dans les zones montagneuses fixées par arrêt...

... affectées à l'aménagement des zones d'habitation. La présente lo...

...- L'étendue territoriale de l'unité susvisée couvre toutes les zon...

...ne de 1000° environ dans cette zone du four. Le présent avis fera...

...pposition, à réaliser dans les zones territoriales qui seront défi...

...ronnement, de préservation des zones soumises à réglementation spé...

...re elles, sont munies, dans la zone des surfaces de contact adjace...

...15.224 inclus, portant sur une zone de 372 périmètres élémentaires...

...ement assimilé au régime de la zone franche tel que prévu par le c...

... concernent que les régions ou zones dépourvues de données et d'ét...