Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2023 / N°078·page 6·fr
    ...'une superficie de 607 m² lui revenant dans la propriété sise à Be...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 3·fr
    ...laires à la date du concours, reversés dans leur cadre d'origine e...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 56·fr
    ...e versement faite auprès du receveur des actes civils à Tunis le 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 20·fr
    ...Le Receveur des AC à Tunis le 23 février 1982 enregistré le même j...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 9·fr
    ...nom social et d'activité pour devenir : Dénomination : Elindalous...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 29·fr
    ...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 30·fr
    ...Une terre revenant à la Municipalité de la Manouba. Au Nord : Le L...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 30·fr
    ...81 parts revenant à la partie saisie sur les 86 parts composant la...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 17·fr
    ...ement fait devant madame le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 37·fr
    ...naire aurait la faculté de prélever sur les bénéfices nets, après ...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 41·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie dénomm...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 4·fr
    ...vestissements de bénéfices ou revenus telle que modifiée ou complé...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 28·fr
    ...nt reçue par le Monsieur le Receveur de l'enregistrement des Actes...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 45·fr
    ...Le receveur des finances de Zaremdine sis à la recette des finance...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 50·fr
    ... la convocation remise au contrevenant ou à son domicile : - le ch...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 3·fr
    ...constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim Ben Rebah S...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 28·fr
    ...Immeuble objet du T.F n° 33170 devenu 12535 Béja dénommé villa Bay...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 52·fr
    ...a, à droite par une propriété revenant à un tiers et en fin par la...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 62·fr
    ...r, ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 62·fr
    ...Les clients, la réputation, nom déposé, brevets d'invention, forme...