Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 7·fr
    ...2005R2965SANB2 Société les Eleveurs Réunis Notice d'information ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 56·fr
    ...La saisie porte sur la propriété revenant au débiteur saisi, propr...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 5·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les terrains sus-visés. ART. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 52·fr
    ...il s'agit de la totalité des 400 parts indivises soit 400 m² reven...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 17·fr
    ...Une terre revenant à la Municipalité de Sidi Bou-Sald. A l'Est : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 42·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la 2ème partie saisie q...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 30·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans ...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 23·fr
    ...- De modifier la dénomination de la Société pour devenir «VFB LING...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 38·fr
    ...soit 27483,75/31410 indivises revenant à la caution solidaire et h...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 38·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° B-1084 Confection Everest Interna...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 16·fr
    ...2014R02739SRLB2 Société Event & Service Mam louk SARL au cap...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 18·fr
    ... pas à l'administration, soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 37·fr
    ...En conséquence, tout revendiquant est tenu de présenter ses moyens...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr
    ...— Avant toute répartition revenant aux parieurs et après déduction...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 13·fr
    au taux légal le prix de l'immeuble est devenue à l'ordre de 148. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 39·fr
    ...Les parts indivises soit (5.016.594 parts) revenant au débiteur ob...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 30·fr
    ...ropriété sont tenues de les relever et les faire parvenir au dit t...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 17·fr
    ...dans le partage des bénéfices revenant aux actionnaires, proportio...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 15·fr
    ...ques A la demande de Mr le receveur de la recette des finances Qu...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 15·fr
    ...2- La totalité des parts revenant à la partie saisie 21172 parts d...