Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 28·fr
    ...3- Annulation de la décision de l'Assemblée Générale Extraordinair...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 9·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 28·fr
    ... Zarzouna - Bizerte Suivant décision collective des associés de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 42·fr
    ...917960M A/M/000 En vertu de la décision de Monsieur le président ...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 45·fr
    ... d'un extrait de la présente décision, au registre de commerce, de...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 16·fr
    ...ent cours, il y a lieu à la rescission du contrat. Article 262 L...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 14·fr
    ...r le cas échéant, contre les décisions de la Commission devant les...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 19·fr
    ...SSOLUTION ANTICIPÉE Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 19·fr
    ...e du 12 Mars 2009 portant la Décision de l'Associé Unique enregist...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 47·fr
    ...na informe qu'en vertu de la décision de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 40·fr
    ...e 155,60 m2 selon qu'il est précisé dans le contrat d'hypothèque c...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 32·fr
    ...5- Décision de continuation de l'activité de la suite de la perte ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 19·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 10·fr
    ...sionnelle Le candidat doit préciser sur sa demande de candidature...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 18·fr
    ...vertu du procès-verbal de la décision des associés du 30 avril 201...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 46·fr
    ...t la capacité de prendre une décision. Président : Talel Addala ...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 7·fr
    ...Commentaire d'un texte se basant sur des questions précises se rap...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 13·fr
    ...ne à la route de teniour et précisément devant la mosquée Sahnoun,...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 20·fr
    ...0031310H En vertu de la décision judiciaire rendue par le tribuna...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 6·fr
    ...commerce sis à Sidi Bouzid, précisément en face de la Cour d'Appel...