Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 41·fr
    ...la totalité de son fonds de commerce exploité dans le local revena...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 51·fr
    ...Vu la demande de règlement judiciaire présentée par le receveur de...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 37·fr
    ...et fractionné en 149 parts et revenant à son propriétaire monsieur...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 46·fr
    ...3/ Monsieur le receveur des finances d'Akouda ayant élu domicile à...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 18·fr
    ...Ce lot est composé de 1230 parts d'un total de 2242,5 parts revena...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 7·fr
    ...société de 70.000 dinars pour devenir 180.000 dinars et ce, par la...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 2·fr
    ...constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim Ben Rebah S...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 6·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever la partie de l'immeuble sus-vi...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 15·fr
    ...N° 316 Société Commerciale de Textile et Vêtements « SOCOTEVE » ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 38·fr
    ...Reçu par Monsieur le Receveur des actes civils le 18 août 1972 enr...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 38·fr
    ...», la raison sociale complète devenant ainsi « Société Tunisienne ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 41·fr
    ...La mise à prix de la propriété revenant aux héritiers exposé à la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 41·fr
    ...aldoun Kalaa Sghira Sousse le revenant .et qui est exploité comme ...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 23·fr
    ...#### 5.1.6 Engagement d'achever l'établissement du manuel des proc...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 22·fr
    ...45.000.000 par l'incorporation de réserves à prélever sur le compt...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 26·fr
    ...T.F n°502925 Tunis S2 Qui est devenu n°581924 Nabeul dénommé "TNAN...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 14·fr
    ...ouvernorat de Sfax, les parts revenant au débiteur saisi consiste ...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 7·fr
    ...ion de l'immeuble immatriculé revenant au saisi au titre foncier n...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 4·fr
    ... 15% pour les parts indivises revenant à la partie saisie frais en...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 38·fr
    ...okhles Laajili est chargé d'achever les procédures de cession en p...