Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 798 résultats pour ""ACIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°065·page 7·fr
    ...Former et encadrer les jeunes, développer leurs capacités physique...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 18·fr
    ... plans de développement des capacités technologiques sectorielles,...
  • Journal Officiel·2013 / N°102·page 27·fr
    ...ats prioritaires et dont la capacité d'hospitalisation dépasse soi...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 48·fr
    ...ernatif; - Développement de capacité de la femme rural et de la je...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 20·fr
    ...vernorat du Kasserine d'une capacité d'hébergement de 168 lits au ...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 8·fr
    ...pour des raisons liées à la capacité d'accueil de l'institut, de r...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 10·fr
    ...- Le décès, - L'incapacité totale, - La démission, - La perte de q...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 21·fr
    ...28 mai 1959, renouvelable par tacite reconduction d'année en année...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 27·fr
    ... d'une année renouvelable par tacite reconduction à partir du 01/0...
  • Annonces Légales·2011 / N°104·page 13·fr
    ...on bon déroulement et son efficacité maximale, tout en aidant à la...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 12·fr
    ...ncourager, développer leurs capacités physiques et artistiques et ...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 3·fr
    ... pour l'amélioration de l'efficacité de la réalisation des projets...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 33·fr
    ... 31 mai 2018 renouvelable par tacite reconduction. 2017407068FCCC...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 45·fr
    ...Soutenir le développement dans la région en utilisant les capacité...
  • Journal Officiel·2020 / N°015·page 15·fr
    ...- La capacité d'hospitalisation effective doit dépasser soixante (...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 36·fr
    ...Ratifier la reconduction tacite du mandat des administrateurs pour...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 51·fr
    ...embres et à accroître leurs capacités et leurs compétences. Grâce ...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 8·fr
    ...ourager et développer leurs capacités physiques et techniques et l...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 24·fr
    ...és, est considéré approbation tacite des documents cités aux parag...
  • Journal Officiel·2022 / N°119·page 20·fr
    ... d'une convention expresse ou tacite au sens de la législation rel...