Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 40·fr
    ...tous les divers de commerce (actuellement le commerce en gros des ...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 16·fr
    ...L'appartement saisi et mis en vente est actuellement loué à une ti...
  • Annonces Légales·2023 / N°094·page 5·fr
    ...ue restauration et fast-food actuellement et activité principale v...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 52·fr
    ... ayant une superficie totale actuelle de 126 ha et 20 ares (après ...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 19·fr
    ...s km 8, impasse Miled, Sfax; actuellement au nouveau domicile à la...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 17·fr
    ...iété TTE, société absorbante actuellement fixé à Cinq Million Cinq...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 39·fr
    ....M + Toilette), le tout vide actuellement. **Prix d'ouverture : 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 22·fr
    ...de récupération de la valeur actuelle. La duration d'une obligati...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 40·fr
    ...els et incorporels, exploité actuellement pour la vente du prêt à-...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 21·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 33·fr
    ...ge de tout commerce exploité actuellement en tant que restaurant a...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 49·fr
    ... Elhmen Rgueb Sidi Bouzid et actuellement au café 7 novembre devan...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 23·fr
    ...Droit commun La législation actuelle en Tunisie prévoit : - l'im...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 34·fr
    ...s de 4 m environ et exploité actuellement sous le nom commercial «...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 44·fr
    ...foncier n° 64138 Tunis objet actuellement du titre foncier n° 9362...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 40·fr
    ... imp 3, Jayara (adresse contractuelle), et à Tunis, rue 4457, cité...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 48·fr
    ...un terrain pour construction actuellement exploité dans l'agricult...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 43·fr
    ...– Se prévaloir d'une relation contractuelle basée : soit sur un co...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 5·fr
    ...umet Souk Djerba et exploité actuellement dans la vente et réparat...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 42·fr
    ...lite de la société l'hygiène actuelle « HYGEA » (MF : 47540C/A/M/0...