183 625 résultats pour ""AIS""
- Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr...Saisie : Madame Rabia Khéria Bent Hafnaoui Bouhafa demeurant à Tun...
- Annonces Légales·2020 / N°032·page 7·fr...Bien saisi : La propriété revenant au débiteur saisi située au W 5...
- Annonces Légales·2012 / N°005·page 45·fr...4/ Immeuble saisi : La propriété objet de saisie est situé dans un...
- Annonces Légales·2012 / N°092·page 44·frsuperficie 197m² sis à Mahdia Avenue taïeb Mhiri, une maison précé...
- Annonces Légales·2007 / N°096·page 37·fr...(55.269.500DT) outre les frais de poursuite et les frais d'experti...
- Journal Officiel·1980 / N°061·page 23·fr...la place dépendant du logement de la partie saisie puis la limite ...
- Journal Officiel·2016 / N°091·page 17·fr...Accord donné par la caisse en vue de procéder au règlement d'un as...
- Journal Officiel·1963 / N°037·page 7·fr...### AVIS DE VENTE Suivant une saisie immobilière faite par l'huis...
- Annonces Légales·2007 / N°092·page 33·fr...465.700,000 D frais en sus. On peut visiter l'immeuble tous les j...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 10·fr...- commissions et frais de courtage, à l'exception des commissions ...
- Annonces Légales·2004 / N°161·page 3·fr...Partie saisie : Monsieur Moncef Rekik ouvrier demeurant à l'avenue...
- Annonces Légales·2013 / N°110·page 40·frPartie saisie : 1- Chokri Ben Mohamed Adhoum, CIN 00441948, demeur...
- Annonces Légales·2010 / N°120·page 41·fr...Les droits de propriété du débiteur saisi sont inscrits sur le liv...
- Journal Officiel·2007 / N°046·page 34·fr...Les prérogatives de la caisse Article 64 : La caisse peut prendre...
- Annonces Légales·2005 / N°125·page 2·fr...### Frais : Les frais des procès-verbaux établis au titre de l'ex...
- Annonces Légales·2026 / N°113·page 11·fr...Membre Samia Arraissi : Membre. 2026R02637APSF2 ## Election du bu...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 26·fr...Poissons frais Crevettes, poulpes et autres crustacés et mollusque...
- Journal Officiel·2007 / N°070·page 46·fr...L'objectif est donc de prévoir les encaissements et les décaisseme...
- Annonces Légales·2012 / N°060·page 49·fr...2012T03362VEPA1 --- ## Vente aux enchères publiques sur saisie i...
- Annonces Légales·2024 / N°018·page 11·fr...En sa qualité de créancier hypothécaire saisisissant. Partie sais...