16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1993 / N°001·page 39·frRECAPITULATION DU TABLEAU "E" BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDG...
- Journal Officiel·2022 / N°062·page 30·fr...eur à l'unité de gestion du budget par objectifs au ministère des ...
- Journal Officiel·2022 / N°063·page 30·fr...eur à l'unité de gestion du budget par objectifs au ministère des ...
- Journal Officiel·1999 / N°086·page 24·fr...1) Budget de l'État. - Définition du budget titres I et II - Elabo...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 6·fr...2° Le budget. Budget fonctionnel. Investissements publics. Comptab...
- Journal Officiel·1977 / N°065·page 4·fr...c) Le Budget de l'État — Définition — Etablissement et approbation...
- Journal Officiel·2017 / N°102·page 32·fr...ice à l'unité de gestion du budget par objectifs pour la réalisati...
- Journal Officiel·2025 / N°148·page 1·fr... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
- Journal Officiel·1980 / N°068·page 14·fr...is à l'autorité de tutelle (budget, tarifs, statut, etc...). | L...
- Journal Officiel·1979 / N°074·page 4·fr...7, portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 3...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 16·fr...le crédit global inscrit au budget Titre I, chapitre IX « Ministèr...
- Journal Officiel·2024 / N°084·page 1·fr...ales pour le financement du budget de l'Etat ... 1793 Journal Off...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 37·fr...a) le service du budget, chargé notamment de : - centraliser les p...
- Journal Officiel·2000 / N°104·page 90·fr... | 14000 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 114·fr# TABLEAU "F" # RECETTES DES BUDGETS # RATTACHES POUR ORDRE AU B...
- Journal Officiel·2002 / N°029·page 9·fr...- le budget de l'État : principes budgétaires, - la loi organique ...
- Journal Officiel·2002 / N°098·page 21·fr...C- le budget de l'Etat : - définition, - préparation et vote du bu...
- Journal Officiel·2008 / N°095·page 5·fr...et rattachant son budget pour ordre au budget de l'État, d'autre p...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 5·fr...0, portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
- Journal Officiel·2004 / N°044·page 7·fr...- Le budget annuel du centre de formation et d'appui à la décentra...