Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 39·fr
    RECAPITULATION DU TABLEAU "E" BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDG...
  • Journal Officiel·2022 / N°062·page 30·fr
    ...eur à l'unité de gestion du budget par objectifs au ministère des ...
  • Journal Officiel·2022 / N°063·page 30·fr
    ...eur à l'unité de gestion du budget par objectifs au ministère des ...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 24·fr
    ...1) Budget de l'État. - Définition du budget titres I et II - Elabo...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 6·fr
    ...2° Le budget. Budget fonctionnel. Investissements publics. Comptab...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 4·fr
    ...c) Le Budget de l'État — Définition — Etablissement et approbation...
  • Journal Officiel·2017 / N°102·page 32·fr
    ...ice à l'unité de gestion du budget par objectifs pour la réalisati...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 1·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 14·fr
    ...is à l'autorité de tutelle (budget, tarifs, statut, etc...). | L...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 4·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 3...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 16·fr
    ...le crédit global inscrit au budget Titre I, chapitre IX « Ministèr...
  • Journal Officiel·2024 / N°084·page 1·fr
    ...ales pour le financement du budget de l'Etat ... 1793 Journal Off...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 37·fr
    ...a) le service du budget, chargé notamment de : - centraliser les p...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 90·fr
    ... | 14000 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 114·fr
    # TABLEAU "F" # RECETTES DES BUDGETS # RATTACHES POUR ORDRE AU B...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 9·fr
    ...- le budget de l'État : principes budgétaires, - la loi organique ...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 21·fr
    ...C- le budget de l'Etat : - définition, - préparation et vote du bu...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 5·fr
    ...et rattachant son budget pour ordre au budget de l'État, d'autre p...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 5·fr
    ...0, portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 7·fr
    ...- Le budget annuel du centre de formation et d'appui à la décentra...