Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 32·fr
    ...1/ 126 parts dans l'indivision dans le bien immobilier objet de ti...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 29·fr
    ...7983360 parts indivises d'une totalité de 27941760 de la propriété...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 42·fr
    ...2- Lecture du rapport de gestion individuel et consolidé. 3- Lectu...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 54·fr
    3- Approbation des états financiers relatifs aux comptes individue...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 29·fr
    ...#### Parts indivises à vendre : Les 1349,51¢ indivises du TF n° 5...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'un terrain T.F 547758 Nabeul dénom...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 38·fr
    ...Association Sportive des jeux Individuel à Hammam Sousse. Catégori...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 46·fr
    ...3 - Approbation des états financiers individuels et consolidés et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 46·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 45·fr
    ...pour l'exercice 2016 (comptes individuels & comptes consolidés...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 27·fr
    ...en Boudhra, pour 1-2 ; Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 57·fr
    ...Examen des états financiers individuels et consolidés de l'exercic...
  • Annonces Légales·2016 / N°151·page 38·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 19·fr
    ...2) Son époux Laid Ben Ahmed Retibi pour 1/2 Dans l'indivision entr...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 17·fr
    ...- La cession de la société comme étant un tout indivisible - La no...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 4953,333 de TF n°38929 Ariana consi...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 19·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport d'activité individuel et du ra...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 16·fr
    ... 1 | | - Remplir une notice individuelle | 1 | | - S'acquitter...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 20·fr
    ...Les parts indivises soit (3000/20080) revenant à la partie saisie ...