Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 28·fr
    ...e 388 du code des sociétés commerciales. 3- Approbation de la conv...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 10·fr
    ...Les échanges commerciaux entre les deux pays s'effectuent dans le ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 31·fr
    ...La coopérative commerciale Ettahrir à Sfax a été dissoute par anti...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 24·fr
    ... ont été déposés au greffe commercial du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 7·fr
    ...## Impôt sur les bénéfices des professions non commerciales ### Ré...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 24·fr
    ...vants du code des sociétés commerciales; - Quitus aux administrate...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 11·fr
    ... à caractère industriel et commercial et des sociétés dans lesquel...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 12·fr
    ...— Le Comptoir Industriel Commercial d'Import-Export, domicilié à T...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 51·fr
    ...Acte Judiciaire Acte judiciaire commercial de la cour d'appel de T...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 26·fr
    ...crédit foncier et commercial de Tunisie). 2- Hypothèque volontair...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 12·fr
    ...ment des Actes de Sociétés Commerciales Tunis le 16-02-2012 sous l...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 60·fr
    ...ode de Procédure Civile et Commerciale | 0 D, 250 | Bulletin Mensu...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 18·fr
    ...Un local commercial, pâtisserie environ 42 m² de surface située à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 41·fr
    ...3°) Toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mo...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 21·fr
    ...— OPERATIONS COMMERCIALES | 7.079,869 | I. — OPERATIONS COMMERCIAL...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 13·fr
    ...Transformation, polissage, commercialisation de marbre. Durée : 9...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 46·fr
    ...t 475 du code des sociétés commerciales et relatives à l'exercice ...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 19·fr
    ...visa pour l'exploitation commerciale de films cinématographiques (...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 138·fr
    ...Société Commerciale M'Farrej. Objet : La société a pour objet dir...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 11·fr
    ... coopération économique et commercial entre le gouvernement de la ...