Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 40·fr
    ...N° B.1485/1 # LOCATION D'UN FONDS DE COMMERCE Par acte s.s.p. en...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 2·fr
    ...Maître Melliti Emna, avocate à la cour de cassation 18 rue Ressas ...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 38·fr
    Avocat Poursuivant : Maître Hechmi MAHJOUB, Avocat, 2bis, rue d'Ar...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 30·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Dhaker Magroun demeurant au 4bis Rue d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 18·fr
    ...— De la location du fonds de commerce ART. 229. — Nonobstant tout...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 31·fr
    ...es services des collectivités locales, les conseils régionaux et l...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 2·fr
    ...Avocats poursuivants : Maître Hédi Triki, avocat à la cour de cass...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 53·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'Avocat poursuivant ou le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 52·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'avocat poursuivant où le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 50·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 6·fr
    ...2020400774FCCC2 # Location gérance libre ## Location d'un fonds ...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 51·fr
    ...L'avocat poursuivant Gouader Elyes, Avenue Youssef Ibn Yakoub. Gaf...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 49·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Lahmaier avocat près la cour d...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 12·fr
    ...2020400731FCCC2 # Location gérance libre ## Location d'un fonds ...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 30·fr
    Vente immobilière aux enchères publiques La Centrale des Avocats ...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 10·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Med Haithem Ben Maklouf, avocat à la...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 40·fr
    ...drocarbures, l'attribution d'un permis de prospection d'hydrocarbu...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 6·fr
    ...Premier Président de Cour d'Appel autre que Tunis; Avocat Général ...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 51·fr
    ...n°A1427451997, demeurant à la rocade, route Taniour et Gremda, rou...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 41·fr
    ...3) L'avocat poursuivant : Maître Sahbi HADRICH Avocat, dont l'étu...