Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 40·fr
    ...1138955L/B/M000 Par les procès verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 23·fr
    ...1 Rue Ezzahra Khaznadar Bardo Tunis En vertu du procès-verbal de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 5·fr
    ...54520-06 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 8·fr
    ...Une copie du procès-verbal a été déposée au centre national du reg...
  • Annonces Légales·2023 / N°068·page 2·fr
    ...5, Boulevard Mohamed El Beji Caïd Essebsi - Centre Urbain Nord - 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 11·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 26·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de Dar Chaâbane...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 15·fr
    ...t consignées dans son procès-verbal en date du 22 juillet 1980 tel...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 22·fr
    ...Aux termes du procès-verbal de l'AGE tenue le 28 mai 2005, enregis...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 21·fr
    ...## AVIS N° 10.776 Suivant procès-verbal dressé le 20 avril 1964 à...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 53·fr
    ...Le procès verbal de cette assemblée générale extraordinaire est en...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 27·fr
    ...Deux exemplaires de ce procès verbal ont été déposés au greffe du ...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 2·fr
    ...00041852-45 Au terme du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 29·fr
    ...## GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA 7. — Suivant procès-verbal dressé ...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 34·fr
    ...260124-67 En vertu de procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 12·fr
    ...Houmet Souk - Djerba. CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ Suivant acte s.s.p...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 17·fr
    lequel procès-verbal a été enregistré à la recette des finances, r...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 10·fr
    Il ressort du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 20·fr
    ...B0236352007 Suivant procès verbal de l'Assemblée Générale Ordinai...
  • Annonces Légales·2015 / N°097·page 27·fr
    ...Route de Korba - 8060 Beni Khiar RCS Grombalia B135911996 MF : 3...