Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 42·fr
    ...(S.N.I.T.) en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 58855...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 9·fr
    ...Pour chacune des filières du diplôme universitaire de technologie,...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 8·fr
    ...rganique conformément aux dispositions de l'article 28 de la const...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 22·fr
    ...## REQUISITION N° 29.128 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 43·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Nouvelle Ariana, Cheikhat de l'Ari...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 16·fr
    ...# REQUISITION N° 27.168 ## GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Suiv...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 2·fr
    ...les communes situées aux sièges des gouvernorats... ». Lire : « ....
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 18·fr
    ...« Cimetière Bou Kraa », consistant en terrain à bâtir, située à Tu...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Lalla Mariem à Zarzis, conformément a...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 14·fr
    ...REQUISITION N° 57.890 GOUVERNORAT DE KAIROUAN Suivant réquisitio...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ez-Zahra, conformé aux indications du...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé Rue El Menza à Bizerte, conformément au...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 20·fr
    ...-- Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycl...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 31·fr
    ...Réquisition n° 60071 A l'Est : Biens de l'Etat A l'Ouest : Avenue ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 65·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à M'Saken, en façade sur la Rue 2 mars ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 97·fr
    ... | 800 000 | | | | | Acquisition d'équipements divers (progra...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Jaafar, Gouvernorat de Tunis conformé...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 35·fr
    L'immeuble se trouve situé à Bouguebrine, conformément aux indicat...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 15·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2024X01030DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr
    ...## REQUISITION N° 57.141 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...