Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 25·fr
    ...2 - Les parcelles de terre susvisée à l'article premier sont soumi...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 27·fr
    ...Ils sont soumis, dans leur nouveau grade, à un stage d'une durée d...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 7·fr
    ...— La demande de Monsieur Ahmed Dahmani Naoui, sera soumise à une e...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 43·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 33·fr
    ...s aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité pub...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 29·fr
    ...Elloumi Distribution SARL au capital de 15.000 ds Siège social : 1...
  • Journal Officiel·2023 / N°069·page 9·fr
    ...Bizerte | | | | Afef Elloumi épouse Oueslati | Ecole nationa...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 40·fr
    ...— Sont notamment soumises à l'approbation du Ministre du Plan les ...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 6·fr
    ...Les travaux ainsi autorisés seront soumis au contrôle des agents a...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 46·fr
    ...1) La soumission timbrée, le bordereau des prix et le détail estim...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 25·fr
    ...Le transport du gaz naturel est soumis aux spécifications techniqu...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 23·fr
    ...| | --- | --- | --- | --- | | 0554727N | Belgaoem Dalhoumi B. Lak...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 4·fr
    comptes sont en outre soumis au Ministre de l'Economie Nationale p...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 9·fr
    comptes sont en outre soumis au Ministre de l'Economie Nationale p...
  • Journal Officiel·2005 / N°060·page 8·fr
    ... projets de loi qui lui sont soumis par le Président de la Républi...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 4·fr
    ...cle 7 du présent décret sont soumis à des commissions consultative...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 42·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission. 2) Un certificat attestant que vo...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 60·fr
    ...nt les catégories des unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 45·fr
    ...Autres | 161,5 | | Ex 76.16 | Autres ouvrages en aluminium : | ...
  • Journal Officiel·2017 / N°020·page 32·fr
    ...2 - La parcelle de terre susvisée à l'article premier est soumise ...