Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 26·fr
    ...Rachid M'Hamdi demeurant à 46-20357 Veveinstrasse Hamburg. Immeub...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 5·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les immeubles sus-visés. ART....
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 36·fr
    ...ement reçue par Monsieur le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 17·fr
    ...— Les contrevenants aux dispositions des articles 208, 221, 222 et...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 11·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever ladite parcelle. Art. 3. — L'...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 27·fr
    des intérêts s'éleverait à 18 351 667 Dinars (en considérant un ta...
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 14·fr
    ...le receveur des finances de Gafsa le 23 juin 2004 et enregistrée l...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 2·fr
    ...produit de la vente des biens revenants à la société EDICO, en la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 61·fr
    ...publique représenter par le receveur des finances publiques des ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 60·fr
    ... soit les 250/76130 parts lui revenant dans la propriété objet du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 11·fr
    ... aux candidats titulaires du brevet d'études du 1er cycle ou d'un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 25·fr
    ...Piles reversibles. Potentiels d'électrodes. Applications. Notions ...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 32·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 258 :4/410 lui revenan...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 4·fr
    ...toire, excepté les indemnités revenant aux témoins et les honorair...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 27·fr
    ...m à Mr Ridha Hammouda qui est devenu le propriétaire de la totalit...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 50·fr
    ...e l'ordre de 40003, 333 parts revenant au partie saisie dans le ti...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 44·fr
    ... El Fol» exercé dans le local revenant à Mr Gulayed Ahmed sise à H...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 3·fr
    ... souscrire les actions leurs revenant de droit dans un délai ne d...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 33·fr
    ...Monsieur Férid Ayoub ayant précédemment les 2/3 du dit fonds, deve...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 30·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...