Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 648 résultats pour ""L l""
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 34·fr
    ...Monsieur Michel Lebert, Inspecteur des P.T.T., demeurant anciennem...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 40·fr
    ...emier dividende de 6% du capital libéré ; le solde des bénéfices e...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...— La réception est l'acte par lequel le maître de l'ouvrage déclar...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 5·fr
    ...issage est un contrat par lequel le maître d'apprentissage s'oblig...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 10·fr
    ...mpter du 1er décembre 1971 Kamel Limam, à compter du 1er décembre ...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 20·fr
    ...— Sont assimilées à des opérations de négoce international les opé...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 3·fr
    ... l'État sur le territoire duquel la remise doit avoir lieu. ART. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 20·fr
    ... temps d'attente au moins duquel lesdits blocs sont entreposés sur...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 18·fr
    ...rnier enchérisseur et en un seul lot ## D'UN IMMEUBLE L'adjudica...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 7·fr
    ...u 1er février 1975 Lamine Tir El Lil, à compter du 1er mars 1975 A...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 8·fr
    ...à Yaondé le 28 mars 1961, auquel le Togo a adhéré se réserve de dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 14·fr
    ...- Après délibération, le président transcrit au procès verbal les ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 19·fr
    ...r du 1er octobre 1967 Mohamed El Letaief ben Hadj M'hamed, à compt...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 8·fr
    ... Canadian Industrial Gas And Oil Ltd et T.H. Weisser d'autre part;...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 9·fr
    ...ion afférent à l'exercice auquel ledit revenu se rapporte. 3) Rég...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...la nature du dossier sous lequel les titres sont déposés. 2) Comm...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr
    ...- Après délibération, le président transcrit au procès verbal les ...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 28·fr
    ...Le présent avis a paru au Journal la Presse des 13-14 novembre 196...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 23·fr
    ...n commun si le malade refuse, il lui donne son avis et éventuellem...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 8·fr
    ...r quinze jours, et durant lequel les soumissionnaires restent enga...