Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 14·fr
    ...es qu'après avoir obtenu l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 10·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. Journal Officie...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 2·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir les autorisations administratives re...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 23·fr
    ...8 ramadan 1379), portant titularisation de certains agents contrac...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 30·fr
    ...ENNE — 18 - 22 Mai 1973 — Autorisation à conférer aux Administrat...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 12·fr
    ...aux personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 34·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 37·fr
    ...trangers l'obligation de l'autorisation du gouverneur. 2010J00008...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 3·fr
    ...s avec les pouvoirs et les autorisations nécessaires pour la direc...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 49·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuven...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 59·fr
    ...Pour les étrangers, se prévaloir de l'autorisation du gouverneur d...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 50·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de M. Le Gouverneur compét...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 10·fr
    ...- Autorisation de la cession de 2000 actions détenues par M. Kais ...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 10·fr
    ...qu'après l'obtention d'une autorisation préalable des services spé...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 7·fr
    ...rangers seront tenus d'une autorisation à délivrer par le gouverne...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 65·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 35·fr
    ...ous le n° A0931732007 et l'autorisation de commerce sous le n° 939...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 16·fr
    ...73, relatives à l'octroi d'autorisation d'absence aux mères de fam...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 19·fr
    ...e le 22/04/1993, suite à l'autorisation du Mr le président du trib...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 21·fr
    ... 1,500 | | 5°) Arrêtés d'autorisation d'ouverture de débits de b...