Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 67·fr
    ...KHOUMA | TOUSEF ALRAOHEIADI AROBAS | HERZAOUI ILYESS HACEUR | OUBI...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 4·fr
    ...'enseignement supérieur sur la base d'un tableau de concordance fi...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 42·fr
    ...d'adhérents constitués sur une base territoriale, dans les conditi...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 27·fr
    ...Le calcul de l'indemnité de licenciement aura pour base la rémunér...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 37·fr
    ...ter du 1er janvier 1974 Zeineb Basti, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 47·fr
    ...ages maritime tels que radeaux bassières etc. - Siège social : 60,...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 9·fr
    ...- La mise en application de cet organigramme s'effectue sur la bas...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 16·fr
    ...mpter du 27 décembre 1964 Abdelbaset Bourghida, à compter du 27 dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...— Les taux des frais de mission sur la base desquels est fixée l'i...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 10·fr
    ... cour batie en ciment, avec un bassin. b) un jardin d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 11·fr
    ...me de fin de l'enseignement de base et ayant poursuivi avec succès...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr
    ... générales qui constituent une base solide pour la poursuite des é...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 10·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Commerce et à l'Industrie, AZEDINE ABBASS...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 12·fr
    ...rsa doit être effectuée sur la base du cours de référence du dolla...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 15·fr
    ...Le calcul de l'indemnité de licenciement aura pour base la rémunér...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...ressources bancaires et sur la base de garanties de même nature et...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 14·fr
    ... de la paierie générale de l'ambassade de France en Tunisie et le ...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 16·fr
    ...a) Son domaine et ses concepts de base b) Son application sur l'en...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...rojet détermine les cas sur la base desquels les biens sont gelés ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 13·fr
    ...ie en dinars tunisiens, sur la base du cours officiel en vigueur l...