Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 18·fr
    ...dministration a approuvé les décisions suivantes : 1) Nomination ...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 16·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 56·fr
    ...8 en date du 14/6/2017 de la décision primaire civile rendu par le...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 31·fr
    ...- Annulation de la décision de dissolution anticipée de la société...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 7·fr
    ...t création, transformation et scission d'établissements d'enseigne...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 18·fr
    ...- Annulation de la décision de liquidation de la société. 2021402...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 4·fr
    ...15% du montant principal sur décision du tribunal du 9 septembre 2...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 18·fr
    ...ir, le cas échéant contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 31·fr
    ...Il est en outre précisé que les sous-sols et l'appartement n° 1 du...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 30·fr
    ...Suivant décision collective des associés en date à Tunis le 15 avr...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 8·fr
    ...re, ministre de l'Intérieur précisant les attributions du secrétai...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 38·fr
    ...ociété Mobi-Food Suivant la décision du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 25·fr
    ... le numéro 834/2016 avec une décision collective de nommer Mr Hech...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 9·fr
    ...its une police d'assurance, précisant la durée de la police et le ...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 9·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 8·fr
    ... légale, et le solde suivant décision de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 25·fr
    ...961305L I - D'une décision collective des associés du 10 Janvier ...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 27·fr
    ...étendus pour l'exécution des décisions prises ci-dessus et pour fa...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 43·fr
    ...s 467 et 466 du CPCC et à la décision du juge commis à la répartit...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 38·fr
    ...ocial et ce conformément aux décisions prises et approuvées par l'...