Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 13·fr
    ...cution d'un marché et sa régularisation définitive D - Le statut ...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 15·fr
    ...Les étrangers doivent être munis des autorisations administratives...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 14·fr
    ...ise à prix est soumise à l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 11·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 11·fr
    ...res doivent se munir d'une autorisation du gouverneur. 2026S00423...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 16·fr
    ... 2008S01551SANB2 --- ## Autorisation au directeur général ### ...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 16·fr
    ...— Actes réglementaires d'autorisation. — Agents d'exécution. — Règ...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 18·fr
    ... octroi de tout pouvoir et autorisations pour l'accomplissement de...
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 52·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 9·fr
    ...aménagement touristique, - autorisation de bâtir, - prêt à la cons...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 12·fr
    ...La participation des étrangers est soumise à l'autorisation préala...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 13·fr
    ...ocable et présentation des autorisations administratives nécessair...
  • Journal Officiel·2009 / N°070·page 15·fr
    ... un dossier pour avoir une autorisation ou pour se soumettre aux c...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 3·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation administrative et pour par...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 6·fr
    ...aires de la société, 2 - l'autorisation par la société de la vente...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 25·fr
    ...Nettoyage recyclage et revalorisation de déchets, peinture et badi...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 17·fr
    ...--- AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL L'Assemblée Générale ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 43·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuven...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 21·fr
    ... ne sera acceptée qu'après autorisation de M. le Gouverneur de Sfa...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 11·fr
    ...tracter des emprunts après autorisation de l'autorité de tutelle. ...