Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 66·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 3·fr
    ...ur et a été reçue par Mr le receveur d'enregistrement n°11800466, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 30·fr
    ...blie par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis le 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 21·fr
    ...idé de céder toutes les parts revenant à Mme Ghuilani Rym à Mr Bou...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 57·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 46·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 27·fr
    ...our la totalité de l'immeuble revenant aux poursuivies selon le ra...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 30·fr
    ...Les parts indivises revenant au défendeur sont constituées par l'i...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 24·fr
    ...a retenue à la source sur les revenus des capitaux mobiliers, tell...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 5·fr
    ... la convocation remise au contrevenant ou à son domicile : — Le ch...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 4·fr
    ...Perspectives d'activité et de revenus Besoins futurs des ménages L...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 16·fr
    ...n Mohamed Rourou, Tunisien, Receveur à la Compagnie Régionale de T...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 53·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant au débiteur saisi, situé au Cit...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 44·fr
    ...Le prix des parts revenant à la partie saisie est Fixé 43.588.302 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 18·fr
    ... social de la société qui est devenu Société SUPERFOOD. 2016B0113...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 35·fr
    ...itié du fonds de commerce lui revenant en propriété avec ses éléme...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 56·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée « Narcice » revenant à Mr Meh...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 6·fr
    ...Le receveur de finance Manzah 6, Adresse : Cité Jamil Manzah 6, Ar...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 6·fr
    ...loyé des munitions explosives devenues des restes explosifs de gue...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 5·fr
    ... à toutes investigations, à relever toutes défaillances dans la ma...