Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 25·fr
    ... à toutes investigations, à relever toutes défaillances dans la ma...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 9·fr
    ...— Quatre éleveurs, propriétaires désignés par le Ministre de l'Agr...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 5·fr
    ..., délivrance des licences et brevets et contrôle des règles de séc...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 4·fr
    ...La quote part revenant aux enfants est répartie entre eux par part...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 67·fr
    ...Mongi Ben Amara Receveur des Actes Civils à Tunis, premier bureau ...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 30·fr
    ...épartition de sommes d'argent revenant à la société touristique le...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 16·fr
    ... été reçues par Monsieur Le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 23·fr
    ...ance TN» à «Société Alcantara Developpement». 2014P00801SRLB2 ##...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 11·fr
    ...2009 a vendu à la Société LILI EVENTS S.A.R.L ayant le MF n°164284...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 2·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui re...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 60·fr
    les parts indivises (84/192) revenant aux débiteurs saisis de l'im...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 11·fr
    ...dri a été nommé tuteur de son neveu Mohamed El Hadi orphelins de s...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 38·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier numéro 42794 devenu 6...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 24·fr
    ...— Le siège social est à la Goulette 5S Avenue Roosevelt. — La Soc...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 16·fr
    ...mensuelles établies par les receveurs régionaux et particuliers de...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 29·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 29·fr
    ... procédé de fabrication tout brevet, marque de fabrique, dessin, m...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 30·fr
    ...un terrain de 418 m² représentant les parts indivises revenant aux...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 26·fr
    ...le changement d'activité pour devenir : commerce en détail produit...