Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 2·fr
    ...— La rédaction des alinéas 1 et 2 de cet article est reprise comme...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr
    ...Entreprise de bâtiment et travaux publics. — Durée : 20 ans à com...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 8·fr
    ...ssement consistera en une entreprise de fabrication de bougies. T...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...Objet de l'Entreprise. — La société a pour objet l'exploitation de...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 42·fr
    ...êts, aux frais causés par la reprise des opérations. ART. 365. — ...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...« ENTREPRISE G. LICATA ET FILS », siège social à Tunis, 23, rue La...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ..., son fonds de commerce d'entreprise de plomberie et articles sani...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 13·fr
    ...du travail, au régime des entreprises, aux problèmes sociaux, ains...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 11·fr
    ...n rapport spécial sur les entreprises et marchés faits avec la soc...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr
    ...sentation des Sociétés et Entreprises Hôtelières, le transport des...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 6·fr
    ...ements effectués dans les entreprises commerciales ou financières ...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 29·fr
    ...Outre ces simplifications, les démarches de création d'entreprise ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 34·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE ### D'ENTREPRISES DE BATIMENT ### FERRONNERIE...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 34·fr
    ...**Objet :** Entreprise générale, la construction, la préfabricatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...Entreprise Tunisienne de Thanatologie (Roblot). Siège Social : 15...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 27·fr
    ...de « Société Tunisienne d'Entreprises et de vente » « S. O. T. E. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr
    ...ation préalable et défaut de reprise dans le délai fixé par une mi...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ...t autres titres de toutes entreprises de société, syndicats, conso...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 19·fr
    ...réanciers de la Société d'Entreprises et de Spectacles « LE CASINO...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 16·fr
    ...s opérations qu’elle aura entreprise. 6°) La réalisation d’empren...