Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 34·fr
    ...Les parts indivises (7/24) revenants au débiteur dans l'immeuble n...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 46·fr
    ...totalité du fonds de commerce revenant exploité pour la vente des ...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 16·fr
    ... pas à l'administration, soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 51·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 26·fr
    ...le Receveur des Actes Civils à Tunis le 20 février 1963 A.C.I. - v...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 45·fr
    ... la procédure de distribution revenant à la vente de la voiture Re...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 44·fr
    ...Fathi Ben Yahia est devenu, à présent l'unique gérant responsable ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 27·fr
    ... instructions destinées aux receveurs des douanes concernant la te...
  • Journal Officiel·1984 / N°077·page 16·fr
    ...le Receveur des Actes Civils à Tunis le 22 novembre 1984 sous le n...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 10·fr
    ...Les grains petits, mais normaux qui sont à reverser à la masse san...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 21·fr
    ...), le montant des intérêts s'éleverait à 3 220 875 Dinars (en cons...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 31·fr
    ...s à l'exploitation, et qui s'élevent à 350 millions de dinars sur ...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 29·fr
    ...être infligées aux élèves contrevenants sont fixées par le règleme...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 8·fr
    ...bi, Monsieur Habib Labidi est devenu unique gérant et représentant...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 2·fr
    ...Les parts indivises revenant à Ismaïl Sahbani dans l'immeuble étan...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 7·fr
    ... pas à l'administration, soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 13·fr
    ... somme de 800 000 dinars à prélever sur le principal de sa créance...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 11·fr
    ...l'immeuble revenant à la propriété de Ahmed Sakka est représenté p...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 2·fr
    ...1659 BREVETS d'invention. 1659 # SECRETARIAT D'ETAT A L'INDUSTRÉ...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 56·fr
    ...à prendre des parts indivises revenant à titre de propriété à la p...