Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 50·fr
    ...Les parts indivises soit de 244 parts revenants à titre de proprié...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant au saisi déterminées à 140 parts/800 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 46·fr
    ...l'ensemble du fonds de commerce revenant à la société Electro Farè...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 33·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur est reçue par le Receveur...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 49·fr
    ...e objet du TF n°52844 qui est devenu le TF n°136661 Tunis dénommé ...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 17·fr
    ...998 Page 1317 # MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Décret n° ...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 11·fr
    ...m², ainsi les parts indivises revenant à Monsieur Mongi Fadhloun o...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 5·fr
    ...nicipale d'abattage, par le Receveur Municipal qui en effectuera p...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 20·fr
    ...la cession de tous procédés, Brevets ou marques concernant ces act...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 38·fr
    ...Cette déclaration faite par le Fondateur est reçue par le Receveur...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 12·fr
    ...reçue par Monsieur le Receveur des actes civile et enregistrée à T...
  • Journal Officiel·1990 / N°071·page 10·fr
    ...x photos d'identité, qui sont devenues inutiles ; — et l'attestat...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 8·fr
    ...# TITRE QUATRE # TARIFS DES RELEVES DETAILLES Art. 15. - Chaque ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 60·fr
    ...ue cette ligne discontinue va devenir continue. Lorsqu'elles sont ...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 6·fr
    ...ui lui incombent, soit en contrevenant aux règlements et obligatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 9·fr
    ... été reçues par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 30·fr
    ...Toutes les 1008/47720 parts indivises revenant au caution hypothéc...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 44·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 23·fr
    ...toutes les parts sociales lui revenant dans la Société "Paradis Vo...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 17·fr
    ...t a été faite par devant le receveur de l'enregistrement des actes...