Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 29·fr
    ...t l'exploitation de toute entreprise à caractère social. L'acquis...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 7·fr
    ...2°) L'exploitation des entreprises minières dont l'apport est indi...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...Entreprise de travaux publics et bâtiments, toutes les opérations ...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 19·fr
    ...ique de pose sur un wagon de reprise et les dispose sur la plate-f...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 20·fr
    ...autres administrations ou entreprises de transport, les lettres pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 12·fr
    ...a direction générale de l'entreprise, b) 3 membres titulaires et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 10·fr
    ...la Société Tunisienne des Entreprises « Chaufour Dumez », demeuran...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 39·fr
    ...N° A-22 --- **ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLIC...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 44·fr
    ...umissions, adjudications, entreprises à forfait ou autres rentrant...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 29·fr
    ...es et l'encouragement des entreprises industrielles à promouvoir l...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 4·fr
    ... administrateurs de toute entreprise industrielle, commerciale ou ...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 16·fr
    ...« SOCIETE TUNISIENNE D'ENTREPRISES INDUSTRIELLES », en abrégé S.O....
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 25·fr
    ...on et de transformation d'entreprises agricoles, industrielles, co...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 33·fr
    ...LA SOCIETE D'EXPLOITATION FORESTIERE ET D'ENTREPRISE DE TRANSPORTS...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 10·fr
    ...L'Entreprise Générale des Travaux de Bâtiment, Fabrication et Vent...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 7·fr
    ...eurs et au personnel de l'entreprise doit être affichée à l'intéri...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...1954 sont applicables aux entreprises agricoles qui tiennent et pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 45·fr
    ...— La participation de la Société, par tous moyens, à toutes entrep...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 13·fr
    ...connue dans le dispositif de reprise du concentré selon une gradat...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 4·fr
    ...ive aux participations et entreprises publiques il est créé auprès...