Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 15·fr
    ...e ou indirecte dans toute entreprise se rapportant à toutes activi...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 3·fr
    ...es syndicats, sociétés ou entreprises. Tout comme en convention vi...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 3·fr
    ...« Lorsque l'activité de l'entreprise est à la fois industrielle et...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 23·fr
    ...nt Tunisien la procédure est reprise conformément aux articles 317...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 53·fr
    ...— La participation de la Société, par tous moyens, à toutes entrep...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 5·fr
    ... règles qui régissent les entreprises privées commerciales. Cette...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 51·fr
    ...5) Objet de l'entreprise : - Fachat, la vente, la transformation,...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 15·fr
    ...tion de protection civile entreprise à l'échelle nationale. # TIT...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 41·fr
    ...lité pour la gestion de l'entreprise sus-nommée et que tous les pa...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 64·fr
    ...Toute entreprise de travaux publics et de construction. Durée : 2...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 13·fr
    ...res nécessités par toutes entreprises et exploitations. Raison et...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 3·fr
    ...est tenue conformément aux règles qui régissent les entreprises pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 4·fr
    ...- des entreprises publiques chargées de missions de production agr...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 21·fr
    ...un ministère, directions, entreprise ou établissement sous-tutelle...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 16·fr
    ...it à la vie normale d'une entreprise artisanale ou industrielle. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 28·fr
    ...ents à compter de la date de reprise de service à l'issue du premi...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 21·fr
    ...à l'administration ou aux entreprises concernées. b) Trier ces tex...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 25·fr
    ...Il est délivré à tout travailleur, au moment où il quitte l'entrep...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 40·fr
    ...ecte à toutes Sociétés ou Entreprises visant le même but. Capital...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 15·fr
    ... au registre national des entreprises sous le n°0718704N, dont le ...