Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 4·fr
    ...Grombalia Affaire n° 84 Par décision de madame Abir Elkhélifi jug...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 39·fr
    ...La décision rendue le 29 janvier 2007 par le tribunal de 1ère inst...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 26·fr
    ...ale, le solde à répartir par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 29·fr
    ...distribution de deniers Sur décision de Mme Wejdene Bey juge aupr...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 13·fr
    ...a été décidé que Mr Remond Francis gérant et Melle Aicha Mahjoubi ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 20·fr
    ...Cette cession a été agréée par décision de l'assemblée extraordina...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 3·fr
    ...de l'État font l'objet d'une décision d'octroi d'avantages délivré...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 55·fr
    ...nt la durée est fixée par la décision du président de l'université...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 15·fr
    ...nnés dans les statuts étant précisé que la signature des deux cogé...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 50·fr
    ...adre de l'affaire n° 276, sa décision d'ouverture des procédures d...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 33·fr
    ...cial de la société a pris la décision suivante : La nomination de...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 16·fr
    ...- Les agents économiques - Les plans et les décisions - Systhèmes ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 29·fr
    ...L'assemblée générale extraordinaire a pris les décisions suivantes...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 27·fr
    ... de la ville de l'Ariana et précisément à la Rue Mohamed Ali, clas...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 36·fr
    ...- d'annuler la décision de l'assemblée générale extraordinaire du ...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 10·fr
    ...l'objet d'un agrément, d'une décision d'avantages ou d'une attesta...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 51·fr
    ...014053 M Suivant le procès verbal de la décision collective extra...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 3·fr
    ... République Tunisienne, sauf décision de prorogation prise par le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 14·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier de...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 6·fr
    ... ares et 77 centiares situé précisément à l'intersection de deux r...