Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 25·fr
    ...est du « Oued EL Kebir » et précisément à la route menant à la zon...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 39·fr
    ...gistré sous le n° 08203322, précisé par acte en date du 1er décemb...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 46·fr
    ...L'immeuble en question est sis à Zaouia El Jem et précisément au n...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 30·fr
    ...positions des statuts et aux décisions des assemblées générales. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 4·fr
    ... coefficients sont fixés par décision du directeur de l'école. Ar...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 15·fr
    ...ainsi qu'à l'obtention d'une décision d'octroi de prêt prise par l...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 12·fr
    ...ة للتجارة 1435890S Suivant décision du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 8·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 7·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier de...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 32·fr
    ...ont décidé conformément à la décision du 14 décembre 2005 concerna...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 40·fr
    ...nts ou co-gérants nommés par décisions d'une assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 48·fr
    ...43387 Tunis Conformément à la décision du juge Monsieur Sofiane K...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 41·fr
    ... 1971 et vu l'importance des décisions à prendre dont l'activité d...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 11·fr
    ...uveaux actionnaires tel que précisé dans la liste déposée au greff...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 5·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 42·fr
    ...Cette décision ayant été ratifiée la même date par l'assemblée Gén...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 44·fr
    ...s deux débiteurs à part non précises sis au 120 rue « Aroussa » ci...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 48·fr
    ...- La convention de concession précise en particulier : - les cara...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 18·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent dispose...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 17·fr
    ...211669-15 En vertu de la décision n°1070 rendue par le Premier Ad...