Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 3·fr
    ...Ils sont délivrés en fonction du revenu de la famille et ouvrent d...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 45·fr
    ...- La continuation de la société par ses capitaux propres sont deve...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 44·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 3·fr
    ...Mm Hniya Ben Houiml Mansouri. Eventuels oppositions doivent se fa...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 9·fr
    ...INISTERE DE L'INTERIEUR ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL # ETABLISSEMENT...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 23·fr
    ... transaction jusqu'à ce qu'il revende les actifs à un tiers indépe...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 16·fr
    ...ns de mer, de délivrance des brevets et de veille, Vu la loi n° 2...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 4·fr
    ...'avenue 07 novembre Bouargoub revenant à Abdellatif Heni et affect...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 11·fr
    ...Le prix d'ouverture a été réduit de 40 % pour devenir (42.381.600 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 19·fr
    ...la totalité des 530 m² (parts) revenant à titre de propriété à la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 4·fr
    ...llectivités publiques; 3° les revenus des biens appartenant à la S...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 43·fr
    ... - Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 58·fr
    ...is soit les (200,117/485) lui revenant dans la propriété dénommée ...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 7·fr
    ...Acte reçu par Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis en dat...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 27·fr
    ...Le prix de la propriété lui revenant est fixée à (120.665.920) cen...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 57·fr
    ...— L'achat, la vente, le dépôt et l'exploitation de tous brevets et...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 74·fr
    ...ement reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis en d...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 22·fr
    ...nt faite devant Monsieur le receveur des A.C. et I D de Sfax le 19...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 27·fr
    ...ce par conversion de créances revenant aux associés pour un montan...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 19·fr
    ...- Le changement de la raison sociale de la société pour devenir So...