Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 40·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 33·fr
    ...La parcelle n°41 d'une contenance de 3649 m² délimitée du côté sud...
  • Journal Officiel·2024 / N°128·page 2·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 22·fr
    ...Marcissus longispathus Pugsley **NARCISSUS NEVADENSIS PUGSLEY** N...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 19·fr
    ...| 165 conforme à la parcelle n°6 168 conforme à la parcelle n°4 d...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 9·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 12·fr
    ...Il s'agit de neufs (9) parcelles de terrains à vocation agricole s...
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 53·fr
    ...La première parcelle n°1 d'une contenance de 4000 m² délimitée du ...
  • Journal Officiel·2016 / N°089·page 12·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 6·fr
    ...52D,000 à compter du 11 avril 1978 - en parc : 56D,000 à compter d...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 8·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 66·fr
    ...s archéologiques | 400 000 | | | | - Protection de stocks archéo...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 59·fr
    ...La propriété bornée consiste en trois parcelles de terre dont la p...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 22·fr
    ...La parcelle 3, ci dessus. V La cinquième parcelle. Au Sud : La ro...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 10·fr
    | N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | N° du titre foncier...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 5·fr
    ...- l'architecture OSI, - l'architecture des réseaux locaux, - l'arc...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 175·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 45·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 12·fr
    ...- Normes d'aspect architectural L'usage des matériaux typiques de...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 29·fr
    - architecte général, - architecte en chef, - architecte principal...