Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 11·fr
    ...— Le plan d'aménagement de la ville de Jemmal visé à l'article pre...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 31·fr
    ...3.850 Parts - Mme Dorra Sellami : 1.650 Parts Total : 5.500 Parts...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 10·fr
    ...- Un 1er appartement au nord-est ouvrant sur l'ouest, d'une superf...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 33·fr
    ...- 100 parts pour Mabrouka Ben Hammadi Grissi - 100 parts pour Said...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 19·fr
    ...En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 2·fr
    ...**Article Premier.** — Les zones territoriales éligibles aux avant...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 11·fr
    ...1°) L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisan...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 43·fr
    ...On entend par « État partie requérant » l'État partie qui a demand...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 18·fr
    ...Ledit montant sera réparti entre les banques concernées par une lo...
  • Journal Officiel·1997 / N°072·page 10·fr
    ...1 - département des sciences biologiques, 2 - département d'imager...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 9·fr
    ...8°) Défaut ou mauvais état des récipients à ordures (Article 1er d...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 4·fr
    ...4 - Pour bénéficier des dispositions des articles 2 et 3 du présen...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ...— A l'égard des actions, parts d'intérêt et obligations nominative...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 12·fr
    ...Les conditions générales et les conditions particulières pour le c...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 15·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 14·fr
    Article 208 Si, avant que la cédant ou le cessionnaire eut signif...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 15·fr
    ...auxquels des parties de l'amande farineuse et du légument adhérent...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 12·fr
    ...la terre appartenant à la collectivité des Ouled Salah et le lotis...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 14·fr
    ...Se situant entre le parallèle partant du phare Borj Kelibia et la ...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 36·fr
    | EX 93.06 | Bombes, grenades, torpilles mines, missiles, cartouc...