Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr
    ...Maison appartenant aux héritiers Sadok Snadly dont son fils Mohame...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 18·fr
    Tunis, Justice Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 456 m2 en...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 24·fr
    ...nale de Sidi Bouzid, d'une contenance de 367 m2, environ. Le requ...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 36·fr
    ...Article premier - Est créé un groupement de maintenance et de gest...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 36·fr
    ...Article premier - Est créé un groupement de maintenance et de gest...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 13·fr
    ...Cette parcelle comprend une maison d'habitation appartenant à Mukh...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 24·fr
    ...Ardh appelée Ghalia appartenant aux Héritiers Saïd Nacim. Au Nord ...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 18·fr
    ...« El-Hena ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 25·fr
    ...Une olivette appartenant à Temzali. A l'Est : Mohamed Ben Ali Ben...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 25·fr
    ...« Nadhour », consistant en une parcelle de terre comprenant une ma...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 22·fr
    ...07, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention sectorie...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 22·fr
    ...un terrain nu appartenant à El Jilani ben Ech-Cheikh; Au nord : B...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 35·fr
    ...Barnoursa Kabaria, consistant en une parcelle de terre comprenant ...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 32·fr
    ...Route menant de Fériana à Talabet A l'Est : Ahmed Téllili. Au Nord...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 48·fr
    Gouvernorat du Kef Justice Cantonale de Tajerouine d'une contenanc...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 40·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 09,105469/333 parts revena...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr
    ...— L'avenant n° 2 à la convention collective nationale des concessi...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 13·fr
    contenant un séjour, au milieu d'elle un pui, trois chambres, une ...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 5·fr
    ...r des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépe...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 36·fr
    ...Dar El Hena Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...