Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 49·fr
    ...Bchira Bent Ahmed; A l'Est : Mohamed Ben Ahmed; A l'Ouest : Chem...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 26·fr
    ...- À L'Est : par la maison Mohamed Nabli. - À L'Ouest : par Amor Ha...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 48·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) Le requérant; 2) Mould...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 35·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 82·fr
    ...Le taux de redevance est fixé à 2,900 dinars par trimestre et 200 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 34·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 21·fr
    ...Basma Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 25·fr
    ...A l'Est : Une route. Au Nord : Un passage. A l'Ouest : Un fossé. ...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 20·fr
    ...La superficie du terrain saisi est de 455.00m² où est bâti une vil...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 21·fr
    ...Aide de l'Etat aux Investissements touristiques Objet de la presta...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 18·fr
    ...la première, qui est la plus grande, et la seconde, qui est la plu...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 21·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Un chemin non caillassé. À l'Est ...
  • Annonces Légales·2004 / N°177·page 3·fr
    C'est un emplacement à usage commercial moyen du fait que le dynam...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 11·fr
    ...b) Qu’elle est leur propriété exclusive. c) Qu’elle n’est grevée d...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 24·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 27·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 43·fr
    chaussée et une 1ère étage avec un garage sis à l'Ouest de la cons...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 33·fr
    ...Villa Tahra Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 75·fr
    ...TF 7451 Sousse Est : Réquisitions n° 9100 et n° 7892 Ouest : Réqui...