Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 16·fr
    ...des délégations, - assurer l'accueil des chefs de délégations et l...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 34·fr
    ...blic irrigué de Amra de la délégation de Sidi Makhlouf, au gouvern...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 6·fr
    ...— Il est créé dans le Gouvernorat de Monastir une nouvelle délégat...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 4·fr
    ...--- DELEGATIONS DE SIGNATURE Arrêté du Secrétaire d'État aux Fin...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 36·fr
    ...Cheikhat de Amira Touazra, Délégation de Moknine et Ksar Helal, Go...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 7·fr
    ...Article premier - Est abrogée la délégation de signature accordée ...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 25·fr
    ...c irrigué de Frayyou de la délégation de Sidi Bouzid Ouest, au gou...
  • Journal Officiel·2017 / N°012·page 26·fr
    ...Article premier - Est remplacée la composition de la délégation sp...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 26·fr
    ...c irrigué d'El M'rir de la délégation de Gaâfour, au gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 9·fr
    ...chet, Cheikhat de Mlîchet, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 4·fr
    ...Monsieur Tijani Raouine, chef du secteur de Ramla, délégation de K...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 56·fr
    ...es du gouvernorat et de la délégation. Toutes les réclamations ou...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 10·fr
    ...- Une délégation de signature de l'ordre d'informer est accordée a...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 10·fr
    ...— Chaque travailleur astreint au travail forcé ou obligatoire devr...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 19·fr
    ...ées successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 1·fr
    ...82, portant création d'une délégation au gouvernorat de Gafsa ... ...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 44·fr
    ...| | Lieu(x) du stage obligatoire ou de la formation par alternanc...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 10·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Annonces Légales·2021 / N°065·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 29·fr
    ...— A titre transitoire jusqu'au 31 décembre 1965 et par dérogation ...