185 513 résultats pour ""ISE""
- Journal Officiel·1978 / N°083·page 26·fr...dont l'immatriculation a été requise sous le N° 65901 sera effectu...
- Journal Officiel·1978 / N°084·page 47·fr1°) — Un certificat attestant que l'entreprise est en règle au reg...
- Journal Officiel·2017 / N°080·page 5·fr...Le cas échéant, elle précise le fait qui aurait empêché l'exécutio...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 46·fr...Mise à prix : La mise à prix est fixée 103355D000. Date et lieu d...
- Annonces Légales·2011 / N°144·page 51·fr...La partie saisie lui revient 30.000/108070 parts indivises. Mise ...
- Annonces Légales·2013 / N°008·page 39·fr...Mise à prix : La mise à prix est fixée à (141.000,000) outre les f...
- Journal Officiel·2014 / N°073·page 8·fr...Cette décision précise les conditions de délai et de mise en œuvre...
- Annonces Légales·2023 / N°113·page 12·fr...Mise à prix : La mise à prix est fixée à la somme de 8 372 706 D 6...
- Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr...Mise à prix : 73.050 D,000 suivant un rabattement de 40% plus les ...
- Annonces Légales·2017 / N°001·page 54·fr...- une parcelle divise n°06(4) du plan, d'une superficie de 07 h 41...
- Annonces Légales·2010 / N°005·page 22·fr...La propriété non immatriculée sise à route Menzel Cheker km 42 Sfa...
- Annonces Légales·2022 / N°049·page 13·fr...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 26.400.000 DT outre les f...
- Journal Officiel·1976 / N°026·page 24·fr...Essaâda située à Ksar-Gafsa dont l'immatriculation a été requise s...
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 35·frMise à prix: (17.713,889 dinars) frais en sus et qui seront fixée ...
- Journal Officiel·1959 / N°049·page 42·fr...Les 42'88" indivis d'une maison, avec jardin, sise à Moknine, rue ...
- Annonces Légales·2012 / N°126·page 31·fr...Maître Sahbi Hadrich Avocat, dont l'étude est sise au n°17 rue de ...
- Annonces Légales·2025 / N°013·page 11·fr...Mise à prix (pour les 5005/95876 parts indivises) : 386.776d390, f...
- Annonces Légales·2005 / N°061·page 2·fr...Parts indivises à vendre : Les 215/430è indivises du TF n° 2549 Ma...
- Journal Officiel·1977 / N°036·page 36·frrequise sous le N° 62.918 par Madame Fattouma Bent Mohamed Ben Had...
- Journal Officiel·1980 / N°016·page 34·fr...El Ounis, située à Djemmel, dont l'immatriculation a été requise s...