Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 26·fr
    ...dont l'immatriculation a été requise sous le N° 65901 sera effectu...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 47·fr
    1°) — Un certificat attestant que l'entreprise est en règle au reg...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 5·fr
    ...Le cas échéant, elle précise le fait qui aurait empêché l'exécutio...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 46·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée 103355D000. Date et lieu d...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 51·fr
    ...La partie saisie lui revient 30.000/108070 parts indivises. Mise ...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 39·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à (141.000,000) outre les f...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 8·fr
    ...Cette décision précise les conditions de délai et de mise en œuvre...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 12·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à la somme de 8 372 706 D 6...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr
    ...Mise à prix : 73.050 D,000 suivant un rabattement de 40% plus les ...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 54·fr
    ...- une parcelle divise n°06(4) du plan, d'une superficie de 07 h 41...
  • Annonces Légales·2010 / N°005·page 22·fr
    ...La propriété non immatriculée sise à route Menzel Cheker km 42 Sfa...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 13·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 26.400.000 DT outre les f...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 24·fr
    ...Essaâda située à Ksar-Gafsa dont l'immatriculation a été requise s...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 35·fr
    Mise à prix: (17.713,889 dinars) frais en sus et qui seront fixée ...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 42·fr
    ...Les 42'88" indivis d'une maison, avec jardin, sise à Moknine, rue ...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 31·fr
    ...Maître Sahbi Hadrich Avocat, dont l'étude est sise au n°17 rue de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 11·fr
    ...Mise à prix (pour les 5005/95876 parts indivises) : 386.776d390, f...
  • Annonces Légales·2005 / N°061·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 215/430è indivises du TF n° 2549 Ma...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 36·fr
    requise sous le N° 62.918 par Madame Fattouma Bent Mohamed Ben Had...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 34·fr
    ...El Ounis, située à Djemmel, dont l'immatriculation a été requise s...