Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 2·fr
    ...transport sur le réseau urbain et suburbain du transport public co...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 33·fr
    ...B0850512010 Selon procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 27·fr
    ...B81169402013 Suivant procès-verbal de l'assemblée extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 15·fr
    ...2008C00004SRLB2 --- Procès-verbal Société CHIBANI DE VOYAGE So...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 25·fr
    ...Sarl RC B0311672008 Procès verbal Suivant procès verbal enregis...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 17·fr
    ...- En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 19·fr
    ...539845DPM000 Suivant le procès-verbal du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 29·fr
    ...- Est ouvert, à l'agence d'urbanisme du grand Tunis, le 11 décembr...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 57·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 9·fr
    ...| Tarifs Lignes | Urbaines | Suburbaines | Mixtes | Suburbaine lo...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 2·fr
    ...0024750 Vu le procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administra...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 13·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal ci-dessus indiqués ont été dépos...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 35·fr
    ...B131592003 Suivant le procès-verbal en date du 27/2/2017 enregist...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 15·fr
    ...Deux exemplaires du dit procès verbal ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 12·fr
    ...oration du plan d'aménagement urbain du village de Dhraa Ben Joude...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 28·fr
    ...Deux exemplaires de l'acte sous seing privé et du procès-verbal en...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 21·fr
    ...Deux exemplaires de ce procès-verbal ont été déposés au greffe du ...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 28·fr
    ...Les procès-verbaux des réunions du conseil d'administration doiven...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 6·fr
    ...024, portant les règlements d'urbanisme spécifiques applicables au...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 18·fr
    ...B24120482011 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordina...