Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 14·fr
    ...usieurs candidats, la priorité sera accordée au plus âgé. Art. 8 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 7·fr
    ...## Article IV Le présent protocole sera ouvert le 24 février 1988...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 3·fr
    ...la construction d'un marché et sera réalisé au cours de l'année 19...
  • Journal Officiel·2018 / N°096·page 12·fr
    ...3 - La liste d'inscription des candidatures sera close le 21 décem...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 15·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 23·fr
    ...Le personnel sera informé par voie d'affichage des catégories prof...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 106·fr
    ARTICLE 63 Sous réserve des mesures temporaires qui seraient impo...
  • Journal Officiel·2018 / N°059·page 14·fr
    ...3 - La liste des candidatures à distance sera close le 29 septembr...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la république ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr
    ...Une partie de ces échantillons sera conservée en sacs plombés, le ...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 17·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre des domai...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 37·fr
    ...ARTICLE 56 La présente Convention sera ratifiée aussitôt que poss...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 15·fr
    ...Chaque demande sera satisfaite proportionnellement à la part dans ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 8·fr
    ...L'emprunt sera amorti en totalité le 30/06/2024 pour les catégorie...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 31·fr
    ...Il sera appelé, à titre exceptionnel, à la repasser pendant la ses...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 6·fr
    ...— Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures. Art. 3. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 5·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique. Art. 11....
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 9·fr
    ...e la République Tunisienne déposera, en même temps, les quatre déc...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 9·fr
    ...Celui-ci sera assisté par ses collaborateurs immédiats directement...