Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 3·fr
    ... la mise à prix initiale par décision du tribunal. Date de vente ...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 33·fr
    ...s ## ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision du Bureau de Sousse en date ...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 30·fr
    ...n° 03209822 et suite à cette décision le seul gérant actuel de la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 27·fr
    ...33.317 Par décision du samedi 26 décembre 1970, l'Assemblée Génér...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 4·fr
    ...Suivant un procès verbal de la décision collective ordinaire des a...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 24·fr
    ...L'articles 4 des statuts est modifié à la suite de cette décision....
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 54·fr
    ...ambre de 26,14 met un jardin esciste un préau ferforgé Sans toit e...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 6·fr
    ...Société Jouri et Narcisse pour les événements. Capital social : 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 16·fr
    ...earing, à une date qui sera précisée par un avis de Tunisie Cleari...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 15·fr
    ...judiciaire ou en vertu d'une décision administrative avec constat ...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 8·fr
    ...que nature que ce soit, sauf décision contraire du jury du concour...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 37·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 26·fr
    ...s membres sont présents; les décisions sont prises à la majorité a...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 17·fr
    ...28400J/A/M/000** Suivant décision prise par la chambre commercial...
  • Annonces Légales·2025 / N°146·page 10·fr
    ...e Gremda Km 4 Sfax, et plus précisément au niveau d'une voie d'acc...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 24·fr
    ...Précision de la signature : Le Président de la Mandatjaitre. Cert...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 13·fr
    ...- renouveler le mandat du gérant, Mr Francisco Mora, pour une duré...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 6·fr
    ...Passé ce délai, l’élève intéressé sera exclu par décision du Secré...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 22·fr
    ...2005X1887SRLB2 Avis Suivant décision de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 21·fr
    ...e touristique Salwa City et précisément à Tej Marhaba. Cette anno...