Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises (soit 125) revenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 18·fr
    ... reçue et enregistré par le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 5·fr
    ...Le tiers des parts indivises revenant au débiteur saisi dans le T....
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 29·fr
    ...s S2 nommé «Résidence Jannet» devenu le titre n° 562501 Nabeul. Ce...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 32·fr
    ... et cède à Mr Jabeur Sfar lui revenant de sa participation au capi...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 26·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant à la partie ...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 24·fr
    ...ques de Béja Liman Djedidi, Receveur des P.T.T. de Béja Hassen Saa...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 8·fr
    ...— Les grains petits, mais normaux, qui sont à reverser à masse, sa...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 4·fr
    ...En outre, les tribunaux prononcent à l'encontre des contrevenants ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 35·fr
    ...avale à Mr Sadok Amri qui est devenu propriétaire de la totalité d...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 6·fr
    ...vaccins du n° 30-02) poudre à lever préparés : | | | | Ex | Le...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 101/202 parts revenant à titr...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 7·fr
    ...ls ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu du l...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 16·fr
    ...cession et la distribution du revenu de la vente aux créanciers da...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 6·fr
    ...nfirmés dans cet emploi, soit reversés dans leur emploi d'origine ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 42·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis le 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 20·fr
    ...le dinars (3.200.000 DT) a prélever des résultats reportés et ce p...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 34·fr
    ...on sociale de la société pour devenir «Italian Leather Group» en a...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 12·fr
    ...echnique Corporate Travel And Events SA SS : Galerie Commercial ...