Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 19·fr
    ...2007G02737SANB2 ## Extrait des décisions de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 46·fr
    ... l'affaire n° 392, a pris la décision d'ouverture de la procédure ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 19·fr
    ...Il doit régler toute opération financière dûment précisée par la D...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 28·fr
    ...1221082 F En vertu de la décision de la gérance en date du 1er oc...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 52·fr
    ...B2435142009** Suite à la décision du comité de confiscation n°865...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 11·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 15·fr
    ...434051 X Suivant la décision du tribunal de première instance de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°041·page 12·fr
    ...le n° 04201640 et l'acte de précision du 16 décembre 2004 et enreg...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 7·fr
    ...Les époques de vérification seront fixées par décision du Secrétai...
  • Annonces Légales·2011 / N°116·page 44·fr
    ... huit mille dinars, tout en précisant que le vendeur a acheté ce f...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 32·fr
    ...SARL informe le public de la décision de la commissions de confisc...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 2·fr
    ...- Approbation des apports de scission évalués par le commissaire a...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 31·fr
    ...1019943 T/A/M/000 En vertu de la décision de liquidation émise pa...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 50·fr
    ...us, au bord de la mer, plus précisément, au n°33 avenue de France,...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 10·fr
    ...prêts universitaires, Vu la décision n° 816-84 du 20 septembre 19...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 5·fr
    ...t le bon n° M000681 ont pris décision de garder le nom, les object...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 7·fr
    ... ce classement est rendu par décision de l'autorité habilitée à si...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 18·fr
    ...En conséquence des décisions précitées, les statuts de la société ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 5·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 21·fr
    ...2007, dépôt n° D7536300, les décisions extraordinaires prises sont...