Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 11·fr
    ...érale ordinaire entérine les décisions du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 22·fr
    ...ue ; un polyisocyanate ; un durcisseur et une huile siccative ; le...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 20·fr
    ...B 2455602005 Suite à la décision de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 53·fr
    ...B0180622007 Suivant décision de l'assemblée générale extraordinai...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 74·fr
    ...Il est habilité à prendre les décisions dans les domaines relevant...
  • Journal Officiel·2001 / N°091·page 4·fr
    ...er 1995, fixant la liste des décisions nécessitant une motivation ...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 42·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury du concours, les candidats ne pe...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 13·fr
    ...uvernorat de Monastir, plus précisément à proximité des parcelles ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 50·fr
    ...hamed Dhieb et suite à cette décision, Mr Ali Bouaziz devient le g...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 25·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 28·fr
    ...és ont décidés d'adopter les décisions suivantes : - La démission...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 20·fr
    ...8427K/A/M/000 Suivant décision collective extraordinaire des asso...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 39·fr
    ...52.000 dinars Zone Industrielle - Ez-Zahra Suivant décision du co...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 28·fr
    ...ppert du procès-verbal de la décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 6·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 21·fr
    ...Notre Dame, Le Belvédère - Tunis Par décision collective enregist...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 20·fr
    ...u 14/12/2012 inclus¹ Il est précisé qu'aucune séance de régularisa...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 29·fr
    ...1327161/L/A/M/000 En vertu de la décision extraordinaire des asso...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 29·fr
    ... ont pris à l'unanimité, les décisions ordinaires suivantes : - Le...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 2·fr
    ...droit de la ville sur simple décision du Conseil d'Administration ...