Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 53·fr
    ... n° B09198042014, numéro d'autorisation de commerce 1370167/P, son...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 5·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation agricoles (Ben Guerdane) a...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 50·fr
    ... ils doivent se munir de l'autorisation exigée. Pour plus amples r...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 6·fr
    ...a) l'Autorisation de Prospection. b) le Permis de Prospection. c...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 8·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent se munir de l'autorisation du gouve...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 122·fr
    ...d des prêts du trésor, - l'autorisation afférente aux emprunts et ...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 19·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 2·fr
    ...N° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 39·fr
    ...L'enchérisseur étranger doit en plus obtenir l'autorisation du gou...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 42·fr
    ...1°) 267 pulvérisateurs à dos d'homme 2°) 267 pondreuses 3°) 267 do...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 29·fr
    ...Il a été décidé donner autorisation au gérant pour la fermeture de...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 40·fr
    ...ut obtenir préalablement l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 52·fr
    ...l'obtention préalable de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 42·fr
    ...trangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Mr le Gouvern...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 40·fr
    ...- Tout adjudicataire étranger doit se munir d'une autorisation adm...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 48·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 40·fr
    ...- L'autorisation de la cession de 50 parts sociales appartenant à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 57·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuvent...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 46·fr
    ...- Autorisation de la Direction Générale à la Pêche et de l'Aquacul...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 14·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises. 2...