Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 21·fr
    ...stance de Sousse Suivant la décision rendue par Monsieur le Juge ...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 18·fr
    ...ationale, a été dissoute par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 9·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit, à l'égard de tout a...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 37·fr
    ...noirci, ou germe et sillon noircis) - Grains faiblement atteints ...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 23·fr
    ...ne émises en exécution de la décision de la dite assemblée ont été...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury les candidats ne peuvent avoir à...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 49·fr
    ...ursuivre son activité et en précisant par conséquence la date de s...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 18·fr
    ...B) En vertu d'une décision du conseil d'administration de la socié...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 23·fr
    ...1295029/F En vertu du procès verbal des décisions collectives ext...
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 7·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 62·fr
    ...- Les agents du guichet unique sont désignés par décision du minis...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 2·fr
    ...gueur pour concrétiser cette décision. 8- Le P.V correspondant a é...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 87·fr
    ...| | | | | | | 378 | École préparatoire Cist El Fath Jammel...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 5·fr
    ...Les règlements techniques sus-mentionnés sont fixés par décision d...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 13·fr
    ...En vertu de la même décision, le juge des sociétés Mme Houda CHAAB...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 7·fr
    ...nt, dépôt et publication des décisions prises dans cette assemblée...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 30·fr
    ...ation de la Société Suivant décision à l'unanimité dont acte en d...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 20·fr
    ...5 Tunis Carthage Suite à la décision du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 17·fr
    ...B1113151997 Par décision de l'AGE des actionnaires du 30/05/2009,...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 3·fr
    ...ate du 20 octobre 1975 d'une décision au fond. Tunis, le 17 octob...