Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 41·fr
    ...ident Directeur Général Par décision en date du 16 juin 1977 le C...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 48·fr
    ...— Suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire du 20 ju...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 22·fr
    ...abbi DEN-DEN En vertu d'une décision de l'assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 19·fr
    ...0968151R Suivant la décision de confiscation du 9/6/2012 dont deu...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 17·fr
    ... **M.F :** 496586R Suivant décision collective en date du 2 janv...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 18·fr
    ...éro D81237797/201744509, les décisions suivantes ont été prises à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 21·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 29·fr
    ...rer le processus de prise de décision dans le domaine de la préven...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 6·fr
    ...'un stock déclaré; 2° de la décision dérogatoire d'autorisation d...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 13·fr
    ... du 31 mars 2004, suite à la décision des associés selon PV d'asse...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 32·fr
    ...s créanciers En vertu de la décision rendu par le juge-commissair...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 22·fr
    ...vingt cinq mille, 885 Dinars 500 millimes, après la décision de ré...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 19·fr
    ...984441/S Suivant un P.V de la décision collective ordinaire des a...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 16·fr
    ...La décision prise est d'augmentation de capital de vingt milles di...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 26·fr
    ... DU SUD SARL En vertu de la décision du comité de confiscation en...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 17·fr
    ...- Annulation de toutes les décisions prises au niveau du procès-ve...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 10·fr
    ...— Les décisions du jury sont prises à la majorité de ses membres p...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 12·fr
    ...- L'approbation des décisions prises par les gérants entre le 31/0...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 16·fr
    ...– Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 19·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...