Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 18·fr
    ...ment a été reçue par Mme le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 24·fr
    ...Transformation de la forme juridique de la société pour devenir so...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 12·fr
    ...de Grombalia le 2 avril 2024, devenu définitif et concluant selon ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 2·fr
    ...126 BREVETS d'invention. 126 ## SECRETARIAT D'ETAT A L'INDUSTRIE...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 22·fr
    ...ommerce (boulangerie Moderne) revenant à Mr. Mohamed Ben Hassine B...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 7·fr
    ...— Les exportateurs sont autorisés à prélever pour leur compte 10% ...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 37·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie soit 27...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 34·fr
    ...utes leurs parts indivis leur revenant du fonds du commerce destin...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 50·fr
    ...objet du T.F n° 60422 qui est devenu 120170 Tunis dénommé «Karam» ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 10·fr
    ...- du coucher au lever du soleil, - du 1er mars au 30 avril de chaq...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 12·fr
    ...La taxe est payable auprès du receveur des finances compétent sur ...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 15·fr
    ...² et les parties communes lui revenant s'élevant à 278,82/10000 pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 13·fr
    ...elques logements dispersés et revenant aux propriétaires originaux...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 14·fr
    ...00 DT et la valeur du terrain revenant à la partie saisie soit la ...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 14·fr
    ...lité des parts indivises leur revenant dans le fonds de commerce s...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 31·fr
    ...ITE LIMITEE Société Exception Event SUARL au capital de 15 000D ...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 22·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 24·fr
    ...montant de 12.000 Dinars pour devenir 62.000 Dinars - Changement d...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 30·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur des finances de Tunis. Il app...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 18·fr
    ...on faite devant Monsieur le receveur des actes civils n° 2571, enr...